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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THEAM à Conseil d'Administration
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THEAM Convoyeur d'innovations
Marque expirée - Marque en non vigueur

THEAM Convoyeur d'innovations
THEAM SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3475391
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2017
THEAM Convoyeur d\'innovations de THEAM à Conseil d\'Administration

Présentation de la marque THEAM Convoyeur d'innovations

Déposée le 18 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) THEAM à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEAM Convoyeur d'innovations »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THEAM à Conseil d'Administration domicilié(e) Rue Christophe Colomb,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 106 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 58, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEAM Convoyeur d'innovations est expirée depuis le 18 janvier 2017.


THEAM SA à Conseil d'Administration - Rue Christophe Colomb,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France - SIREN 313106106


Cabinet JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 58, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 16 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617137 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16

Machines, à savoir tapis convoyeurs à granulats, et machine-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; appareils de levage ; appareils de manutention ; tapis convoyeurs à béton embarqués sur camion relaxeur.