Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUSTAN
THE WHEATCROFT ORGANISATION LIMITED, société de droit britannique, Edwalton, Nottingham, NG12 4DE, GRANDE-BRETAGNE.

Numéro de dépôt :
1275846
Date de dépôt :
14/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1994

Présentation de la marque TRUSTAN

Déposée le 14 juin 1984 par la société étrangère THE WHEATCROFT ORGANISATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère THE WHEATCROFT ORGANISATION LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque TRUSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUSTAN est expirée depuis le 14 juin 1994.

THE WHEATCROFT ORGANISATION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ACTA BACTA


THE WHEATCROFT ORGANISATION LIMITED, société de droit britannique, Edwalton, Nottingham, NG12 4DE, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Préservatifs contre la rouille, produits anti-rouille, produits anti-corrosifs, vernis (autres que les vernis isolants) et préparations pour revêtements.