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Marques déposées par THE WESTAIM CORPORATION (Société Canadienne
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N-B-S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N-B-S
THE WESTAIM CORPORATION (Société Canadienne)

Numéro de dépôt :
1679694
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2010

Présentation de la marque N-B-S

Déposée le 12 novembre 1990 par THE WESTAIM CORPORATION (Société Canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N-B-S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE WESTAIM CORPORATION (Société Canadienne), domicilié(e) 10102 -114 Street, Fort Saskatchewan, Alberta T8L 3W4, CANADA (dossier no 2183548) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2183548) - France.

La marque N-B-S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N-B-S est expirée depuis le 12 novembre 2010.


THE WESTAIM CORPORATION (Société Canadienne) - 10102 -114 Street, Fort Saskatchewan, Alberta T8L 3W4, CANADA (dossier no 2183548) - Canada


cabinet beau de loménie - (dossier no 2183548) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183548 - Publication au BOPI 2000-10-06

Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304589 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 31 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304588 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 31 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304587 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 31 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304586 - Publication au BOPI 2000-07-31

Ebauches de pièces de monnaie, pièces de monnaie.Médailles, médaillons. Ebauches de pièces de monnaie consistant en une couche externe en nickel pur et d'un noyau en acier, et médailles, médaillons et pièces frappés à partir de ces ébauches