Déposée le 20 septembre 2012 par la société THE WEST PARIS OUTLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ONE NATION PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la société THE WEST PARIS OUTLET domicilié(e) 22 place des Béguines - 62120 - AIRE-SUR-LA-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 733 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque ONE NATION PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE WEST PARIS OUTLET, Société civile immobilière - 22 place des Béguines - 62120 - AIRE-SUR-LA-LYS - France - SIREN 398733782
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 6 août 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°628948 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Affiches ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; brochures ; catalogues ; imprimés ; prospectus ; publications imprimées ; périodiques ; journaux ; magazines ; plans ; calendriers ; almanachs ; éphémérides ; produits de l'imprimerie ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier, en matières plastiques, en fécule ou en amidon pour l'emballage ou le conditionnement ; emballages en carton ; emballages en papier ; cartonnages ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; fournitures pour l'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire par tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ; services de relogement pour entreprises ; études de marché ; informations et renseignements d'affaires ; informations et renseignements commerciaux ; diffusion d'informations et de conseils commerciaux à destination des consommateurs ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; présentation et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les commander et de les acheter commodément, dans des magasins de vente au détail ou en gros, dans des centres commerciaux, par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, des produits suivants : vêtements, chaussures, produits de maroquinerie, produits d'horlogerie, produits de bijouterie, parfums, cosmétiques, articles de lunetterie, linge de maison ; services de vente au détail ou en gros, y compris par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de vente à distance, des produits suivants : vêtements, chaussures, produits de maroquinerie, produits d'horlogerie, produits de bijouterie, parfums, cosmétiques, articles de lunetterie, linge de maison ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les centres commerciaux ; organisation d'expositions, de manifestations, de salons ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; location de matériel publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de la clientèle ; émission de cartes de fidélité ; traitement administratif de commandes d'achat ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; établissement de baux, en particulier établissement de baux commerciaux ; location d'espaces commerciaux (immobilier) ; informations en matière de location d'espaces commerciaux ; recouvrement de loyers ; crédit-bail ; service de remboursement de taxes, et notamment de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.), dans le cadre de l'achat et de la vente de produits et de marchandises en détaxe, hors douane ou en zones franches ; opérations de change ; opérations de compensation (change) ; opérations monétaires ; agences en douane ; émission de bons de valeur et de bons d'achat ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; émission de chèques de voyage ; dépôt de valeurs et dépôts en coffres forts ;
Services d'autobus ; services de navettes (transport) ; transport de passagers ; informations en matière de transport ; réservations pour le transport ; services de location de véhicules ; services de parcs de stationnement ; location de places de stationnement et de garages ; organisation de voyages ; informations en matière de voyages ; réservation de places de voyage ; conditionnement de produits ; déchargement et chargement de marchandises ; dépôt et emmagasinage de marchandises ; emballage et empaquetage de marchandises ; services d'expédition et de livraison de marchandises ;
Organisation d'expositions, de concours à buts culturels ou éducatifs ou à des fins de divertissement ; organisation de loteries ; organisation de manifestations culturelles, éducatives ou récréatives ; services de divertissement et de loisir ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; publication et édition de revues et périodiques ;
Services de bars ; cafés-restaurants ; restaurants libre-service ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteur ; services de restauration (repas) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; réservation et location de logements temporaires ; location de salles de réunion.
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