Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
READY TO STERILIZE
THE WEST COMPANY
Numéro de dépôt :
92442266
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque READY TO STERILIZE
Déposée le 18 novembre 1992 par THE WEST COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « READY TO STERILIZE »
Le déposant est THE WEST COMPANY, domicilié(e) 1041 West Bridge Street, Phoenixville, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE WEST COMPANY - 1041 West Bridge Street, Phoenixville, Pennsylvanie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - France
Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259507 - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1998-08-03
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Fermetures pour récipients, boîtes ou conteneurs pour médicaments
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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