FRANOZAN
Présentation de la marque FRANOZAN
Déposée le 15 avril 1987 par la société étrangère THE WELLCOME FOUNDATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANOZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANOZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANOZAN est expirée depuis le 15 avril 1997.
THE WELLCOME FOUNDATION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165398 - Publication au BOPI 1993-11-18
Inscription - Transmission de propriété n°25631 - Publication au BOPI