Déposée le 23 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Way of Wine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « villa des anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-31 du 31 juillet 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) The Way of Wine domicilié(e) 12 quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 520 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THE WAY OF WINE, M. CARREL Jean-François domicilié(e) 12 quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France.
La marque villa des anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Way of Wine, Sarl - 12 quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 499520823
THE WAY OF WINE, M. CARREL Jean-François - 12 quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717686 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-06-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques, (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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