SEALTITE
Présentation de la marque SEALTITE
Déposée le 4 mars 1992 par THE WATERPROOFING GROUP PLC (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEALTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEALTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEALTITE est expirée depuis le 4 mars 2012.
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 27 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231675 - Publication au BOPI 1997-01-27
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327383 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 1 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°341909 - Publication au BOPI 2002-03-01
Inscription le 10 mai 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°345610 - Publication au BOPI 2002-05-10
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216675 - Publication au BOPI 2002-03-04
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10