Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEALTITE
THE WATERPROOFING GROUP PLC (société britannique)

Numéro de dépôt :
92408555
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012

Présentation de la marque SEALTITE

Déposée le 4 mars 1992 par THE WATERPROOFING GROUP PLC (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEALTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est THE WATERPROOFING GROUP PLC (société britannique) domicilié(e) Unit 4, Aylesham Industrial Estate, CT3 3EP AYLESHAM, KENT,ROYAUME-UNI (dossier no 2216675) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2216675) - 75441 - France.

La marque SEALTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEALTITE est expirée depuis le 4 mars 2012.


THE WATERPROOFING GROUP PLC (société britannique) - Unit 4, Aylesham Industrial Estate, CT3 3EP AYLESHAM, KENT,ROYAUME-UNI (dossier no 2216675) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2216675) - 75441 - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 27 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231675 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327383 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 1 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°341909 - Publication au BOPI 2002-03-01

Inscription le 10 mai 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°345610 - Publication au BOPI 2002-05-10

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216675 - Publication au BOPI 2002-03-04

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Matériaux de construction non métalliques, matériaux de couverture non métalliques, matériaux d'étanchéité à l'eau utilisés dans la construction, enduits scellants, de remplissage et produits bitumineux; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.