Déposée le 20 mars 1992 par THE WALT DISNEY COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est THE WALT DISNEY COMPANY, domicilié(e) 500 South Buena Vista Street BURBANK, Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.
La marque ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE WALT DISNEY COMPANY - 500 South Buena Vista Street BURBANK, Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET COURCOUX - France
Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-30
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, boucles en métaux précieux, montres, montres-bracelets, bracelets de montres; broches, insignes, badges en métaux précieux; bustes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie, épingles de parure, figurines (statuettes) en métaux précieux, flacons en métaux précieux, médailles, médaillons (bijouterie), boucles d'oreilles, réveille-matin, objets en similor, strass.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; affiches, porte affiche en papier ou en carton, albums, almanachs; objets d'artgravés, lithographiés; articles de papeterie autocollants, blocs (papeterie), cahiers, calendriers, cartes, chansonniers, chemises pour documents, confettis, crayons, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, dessins, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enveloppes (papeterie), essuie-mains en papier, faire-part (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, fournitures scolaires, images, impressions, journaux, papier à lettres, linge de table en papier, livres, mouchoirs de poche en papier, pâte à modeler, périodiques, supports pour photographies, portraits, cartes postales, publications, répertoires; sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes de souhaits, stylos.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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