SPACE MOUNTAIN

THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT SA

Présentation de la marque SPACE MOUNTAIN

Déposée le 2 juin 1995 par la société THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware et la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACE MOUNTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Les déposants sont la société THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 500 South Buena Vista Street Burbank, Californie 91521-6840 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis et la Société Anonyme (SA) REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.

La marque SPACE MOUNTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE MOUNTAIN est expirée depuis le 2 juin 2005.

THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : DESSINE MOI UN MOT , DESSINEZ C'EST GAGNE , DESSINE MOI UNE IDEE , DISNEY FESTIVAL , "DESSINEZ : C'EST GAGNE]"