THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1539610
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1999
Présentation de la marque DISNEY FESTIVAL
Déposée le 4 juillet 1989 par la société THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISNEY FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 500 South Buena Vista Street Burbank - Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.
La marque DISNEY FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street Burbank - Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET COURCOUX - France
Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;imprimés, journaux et périodiques, livres;albums, almanachs, agendas, blocs (papeterie), calepins, blocs à dessin;buvard, cahiers, calendriers, papier calque;carnets, classeurs (articles de bureau);coupe-papier (articles de bureau);craie à écrire, craie à marquer, crayons, porte-crayons, mines de crayons, taille-crayons;dessins, ardoises pour écrire, encre, encrier;enveloppes (papeterie);gommes à effacer, crayon-gomme;matériel d'enseignement sous forme de jeu;matériaux pour le modelage, pâte à modeler;boîtes de peinture (matériel scolaire);trousses à dessin;porte-plume, trousses, plumiers;cartes postales, fournitures scolaires;stylos, nappes en papier, mouchoirs de poche en papier.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël;jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;appareils de jeux électroniques autre que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;jeux éducatifs; sacs de sport
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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