DESSINEZ C'EST GAGNE THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Présentation de la marque DESSINEZ C'EST GAGNE
Déposée le 23 juin 1989 par la société THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESSINEZ C'EST GAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 500 South Buena Vista Street Burbank - Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.
La marque DESSINEZ C'EST GAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : DESSINE MOI UN MOT , SPACE MOUNTAIN , DESSINE MOI UNE IDEE , DISNEY FESTIVAL , "DESSINEZ : C'EST GAGNE]"
THE WALT DISNEY COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street Burbank - Californie 91521 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET COURCOUX - France
Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;disques et cassettes audio et vidéo;bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons;appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision;jeux automatiques (machines) à prépaiement, verres et montures de lunettes;étuis à lunettes.Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;Produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;imprimés, journaux et périodiques, livres;albums, almanachs, agendas, blocs (papeterie), calepins, blocs à dessin, buvards, cahiers, calendriers, papier calque, carnets, classeurs (articles de bureau);coupe-papier (articles de bureau);craie à écrire, craie à marquer, crayons, porte-crayons, mines de crayons, taille-crayons;dessins, ardoises pour écrire, encre;encrier;enveloppes (papeterie);gommes à effacer, crayon-gomme;matériel d'enseignement sous forme de jeu;matériaux pour le modelage, pâte à modeler;boîtes de peinture (matériel scolaire);trousses à dessin;porte-plume, trousses, plumiers;cartes postales fournitures scolaires;stylos, nappes en papier, mouchoirs de poche en papier.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, gibecières, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, serviettes (maroquinerie);trousses d'écoliers, trousses de voyage (maroquinerie).Meubles, glaces (miroirs), cadres: produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;coussins, oreillers, traversins;mobilier scolaire;vannerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre;assiettes non en métaux précieux;batteries de cuisine (non compris dans d'autres classes);bibelots en porcelaine, en terre cuite ou en verre;récipients à boire, carafes, brosses, brosses à dents,brosses et éponges de toilette;casseroles;produits céramiques pour le ménage;corbeilles à usage domestique non en métaux précieux;nécessaires et ustensiles de toilette;nécessaires pour pique-niques (vaisselle);poteries;ronds de serviettes (non en métaux précieux);boîtes à savon, porte-savon;torchons (chiffons) de nettoyage;vaisselle non en métaux précieux, en bois, en métal, en plastique, en verre ou en papier.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement);toiles cirées (nappes), cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaÇant les draps);couvertures de lit, couvertures de lit en papier, draps, couvre-lits, couvre-pieds, édredons (couvre-pieds en duvet);essuie-mains en matières textiles;gants de toilette, linge de lit, linge de maison;mouchoirs de poche (en matières textiles);nappes (non en papier);taies d'oreiller;rideaux en matières textiles ou en matières plastiques;serviettes de table, serviettes de toilette (en matières textiles);tentures murales en matières textiles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël;jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;appareils de jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision;jeux éducatifs;sacs de sport.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Locations de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau;affichage, location de panneaux d'affichage;diffusion d'annonces publicitaires;transcription de communications;courrier publicitaire;décoration de vitrines.Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).Publication de textes publicitaires;publicité radiophonique, publicité télévisée;relations publiques.Agences de publicité.Communications.Agences de presse et d'informations;Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographique (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films;par câbles, satellite, voie hertzienne).Emissions radiophoniques, émissions télévisées;radiodiffusion.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Editions de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision;jeux télévisés.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Jardins et parcs d'attractions;studios de cinéma ou de télévision.Cirques;services et centres de loisirs.Publication de livres, revues, journaux, magazines, albums de bandes dessinées;montage de programmes radiophoniques et de télévision;divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.