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Marques déposées par THE W M S GROUP LTD. (société régie selon les lois britanniques
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BUSY BEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSY BEE
THE W M S GROUP LTD. (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
92426441
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque BUSY BEE

Déposée le 10 juillet 1992 par THE W M S GROUP LTD. (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSY BEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est THE W M S GROUP LTD. (société régie selon les lois britanniques), domicilié(e) Brookfoot Mills, Elland Road, Brighouse, West Yorkshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque BUSY BEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSY BEE est expirée depuis le 10 juillet 2002.


THE W M S GROUP LTD. (société régie selon les lois britanniques) - Brookfoot Mills, Elland Road, Brighouse, West Yorkshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Adhésifs et matières adhésives.Jeux et jouets, articles de sport non compris dans d'autres classes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].