THE VITREOUS ENAMEL ASSOCIATION (société britannique)
Numéro de dépôt :
1651942
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
Présentation de la marque VITRAMEL
Déposée le 22 mars 1991 par THE VITREOUS ENAMEL ASSOCIATION (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITRAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE VITREOUS ENAMEL ASSOCIATION (société britannique), domicilié(e) 16 Cameron Court, Winwick Quay Warrington WA2 8RE, ROYAUME UNI (dossier no 2194857) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2194857) - France.
La marque VITRAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITRAMEL est expirée depuis le 22 mars 2011.
THE VITREOUS ENAMEL ASSOCIATION (société britannique) - 16 Cameron Court, Winwick Quay Warrington WA2 8RE, ROYAUME UNI (dossier no 2194857) - Royaume-Uni
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2194857) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 29 janvier 2007 - Changement d'adresse n°447453 - Publication au BOPI 2007-01-29
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194857 - Publication au BOPI 2001-03-16
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Compositions de revêtement en émail vitrifié, frittes et oxydes, destinés à la fabrication d'émail vitrifié.Enseignes (non lumineuses et non mécaniques) en métal commun;panneaux en métal commun destinés à la construction ainsi qu'à la réalisation de revêtements;tous ces produits étant revêtus d'émail vitrifié.Cuisinières, fours et laques de cuisson présentant des surfaces en émail vitrifié. Petits ustensiles et récipients ménagers présentant des surfaces en émail vitrifié
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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