Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAPORMATIC
THE VAPORMATIC COMPANY LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1481958
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2008

Présentation de la marque VAPORMATIC

Déposée le 5 août 1988 par la société étrangère THE VAPORMATIC COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAPORMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère THE VAPORMATIC COMPANY LIMITED domicilié(e) Kestrel Way, Sowton Estate, Exeter EX2 7NB, Royaume-Uni (dossier no 2122067) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2122067) - France.

La marque VAPORMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAPORMATIC est expirée depuis le 5 août 2008.

THE VAPORMATIC COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VAPORMATIC , VAP


THE VAPORMATIC COMPANY LIMITED, société de droit britannique - Kestrel Way, Sowton Estate, Exeter EX2 7NB, Royaume-Uni (dossier no 2122067) - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2122067) - France


Renouvellement avec limitation le 22 juillet 1998 n°2122067 - Publication au BOPI 1998-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

- machines et instruments pour l'agriculture, compresseurs d'air, pulvérisateurs (machines), blocs pour convertir les moteurs à combustion interne alimentés à l'essence en moteurs alimentés au gazole ; distributeurs métalliques à tiroirs, à actionnement manuel, assemblages en un groupe de valves ou de distributeurs et de circuits hydrauliques commandables par ledit groupe de valves, ou de distributeurs, raccords, joints et garnitures pour tubes souples pour circuits hydrauliques, graisseurs et dispositifs de graissage ; disques de remplacement pour des charrues à disques ; lames et socs de rechange pour charrues à socs et à versoirs ; pompes mobiles à eau, compresseurs mobiles à air et débiteurs mobiles de bois, tous avec prise de force sur véhicule terrestre tel qu'un tracteur ; scies sauteuses à dossières (machines), riveteuses (machines) ; pistolets de graissage, régulateurs de pression, soupapes et valves de sûreté (tous étant des parties de machines) ; régulateurs de pression (parties de machines), nécessaires et ensembles (machines) pour régler la pression de moteurs. - nécessaires, vendus en un ensemble, pour la réparation de véhicules terrestres et notamment tracteurs, de leurs groupes de valves et soupapes ; transmissions de rechange, embrayages de rechange et nécessaires, vendus sous forme d'un ensemble, pour la réparation d'embrayages de véhicules terrestres et notamment de tracteurs, ainsi que carters de rechange pour essieux médians ; différentiels de rechange, essieux avant et arrière de rechange ; prises de force de rechange ; roues avant et arrière de rechange ; nécessaires, vendus sous forme d'un ensemble, pour réparer des essieux ; roues directrices de rechange ; pompes de rechange pour la direction et filtres pour pompes pour la direction, freins de rechange, pompes hydrauliques de rechange ; arbres pour dispositifs hydrauliques de levage, ressorts de commande et accouplements de rechange ; sièges de rechange ; capotes et panneaux de carrosserie de rechange, tubes souples pour circuits hydrauliques ; nécessaires, vendus sous forme d'un ensemble, pour rendre étanches des pompes de commande de direction, tous ces produits avec leurs pièces structurelles et fonctionnelles pour véhicules terrestres et notamment tracteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.