Déposée le 17 décembre 1982 par THE VAPORMATIC COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE VAPORMATIC COMPANY LIMITED, domicilié(e) Kestrel Way, Sowton Estate Exeter EX2 7NB ROYAUME-UNI (dossier no 2009034) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2009034) - France.
La marque VAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAP est expirée depuis le 17 décembre 2002.
THE VAPORMATIC COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VAPORMATIC , VAPORMATIC
THE VAPORMATIC COMPANY LIMITED - Kestrel Way, Sowton Estate Exeter EX2 7NB ROYAUME-UNI (dossier no 2009034) - Royaume-Uni
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2009034) - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1992 n°2009034 - Publication au BOPI 1992-09-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32
Machines et appareils pour l'agriculture;tracteurs pour l'agriculture;compresseurs d'air;machines à pulvériser;vannes et soupapes;pompes (autres que les pompes à usage médical et chirurgical);machines pour lavage sous pression;ensembles hydrauliques; organes et accessoires de tous les produits qui précèdent.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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