Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT CASH SMS Instant Cash Sms
The Value System Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3186161
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
INSTANT CASH SMS Instant Cash Sms de The Value System

Présentation de la marque INSTANT CASH SMS Instant Cash Sms

Déposée le 30 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) The Value System auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTANT CASH SMS Instant Cash Sms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) The Value System domicilié(e) 26, rue Armengaud,92210 Saint-Cloud - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 144 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas de Lattre The VALUE SYSTEM domicilié(e) 26, rue Armengaud,92210 Saint-Cloud - 92210 - France.

La marque INSTANT CASH SMS Instant Cash Sms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT CASH SMS Instant Cash Sms est expirée depuis le 30 septembre 2012.

The Value System a également déposé les autres marques suivantes : NUTRI COACH Nutri Coach , VERY MOBILE PERSONVMP , MARKETING WORKSHOP , MOBILITY PASS , CUMULO COUPON Cumulo Coupon , 3F - France Football Fichier , PROACTIV'DATA AUTO Proactiv'Data AUTO , VIRAL SPEED SYSTEM Viral Speed System , WELCOME MARKETING Welcome Marketing , PROACTIV'DATA IMMOBILIER Proactiv'Data Immobilier


The Value System Société Anonyme - 26, rue Armengaud,92210 Saint-Cloud - 92210 - France - SIREN 430144949


Thomas de Lattre The VALUE SYSTEM - 26, rue Armengaud,92210 Saint-Cloud - 92210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Equipement pour le traitement de l'information, appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ; logiciels enregistrés, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, microprocesseurs, cartes d'extension graphiques, cartes électroniques, composants intégrés, appareils électroniques et informatiques pour stations de travail et de développement, circuits intégrés, circuits imprimés, interfaces informatiques, modems, connecteurs, mémoires vives pour ordinateurs, mémoires mortes pour ordinateurs, souris, disques durs, lecteurs et contrôleurs de disquettes, serveurs, disques optiques compacts, disques magnétiques, disquettes, cartes à puce, carte à mémoire, progiciels, systèmes d'exploitation, terminaux d'ordinateurs, bandes magnétiques, enregistreurs à bandes magnétiques, unités à bande magnétiques, bandes vidéo et audio, cassette vidéo et audio, tableurs informatiques et électroniques, coupleurs informatiques, coupleurs acoustiques, disques compact audio et vidéo, disques optiques numériques, disques compact interactifs, disques compact à mémoire morte, supports de données optiques, supports de données magnétiques. Toute pièce et support constitutifs et /ou accessoires pour les appareils et instruments de traitement de données, à savoir tout serveur, logiciel, progiciel permettant le traitement et l'exploitation de bases de données. Appareils et instruments de traitement de données ; appareils d'intercommunication, imprimantes, télécopieurs, transformateurs et transmetteurs (télécommunication) , émetteurs, décodeurs, encodeurs, émulateurs, téléphones, appareils de télématique, téléscripteurs, antennes satellite ; appareils et instruments pour le traitement des données bases de données ou banques de données, supports de données exploitables par une machine ou un ordinateur ; bandes, disques pour les appareils et instruments de traitement de données ; logiciels permettant l'analyse comportementale, programmes de systèmes d'exploitation enregistrés par ordinateur, programmes et logiciels informatiques comportant des données sur la démographie, la géographie, le comportement ou le mode de vie des consommateurs pour le marketing direct ; systèmes géographiques, démographiques, géodémographiques et de segmentation destinés aux analyses de marché et au marketing. Papier, carton, produits pour l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, dépliants, prospectus, albums et brochures, calendriers, affiches, articles de reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) , matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles et films) , caractères d'imprimerie, clichés, cartes à jouer, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Jeux, jeux de hasard, jeux concours, jouets, cartes à jouer, bulletins de jeux, reçus de jeux. Publicité, gestion des affaires commerciales, conseil et aide aux entreprises pour la commercialisation et la promotion de leurs produits et de leurs ventes, publicité par correspondance, promotion des ventes pour des tiers et organisation d'actions de promotion des ventes ; services d'animation de rayons de magasins et galeries marchandes -démonstration de produits-, mise en place d'annonces et de matériels publicitaires sur les lieux de vente, tournées de prospection commerciale, contrôle et supervision d'opérations commerciales, publicitaires et de promotion ; publication de textes publicitaires ; conception et diffusion d'annonces publicitaires, conception, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons de réduction, coupons à but promotionnels) , location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents, transcription de communication, traitement de texte ; agence de publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur les réseaux de télécommunication, agence d'informations commerciales, informations d'affaires, informations statistiques, aides à la direction des affaires, conseils en organisation, gestion et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales. Comptabilité, vérification de comptes, études de marché, sondages d'opinion, expertise en affaires ; service de saisie et de traitement de données, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, conseils, informations et renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, de banques de données et de bases de données ; création et exploitation de bases et banques de données administratives, financières, commerciales et comportementale ; fourniture de données sur les consommateurs pour des services de marketing direct, ainsi que fourniture et gestion de systèmes micromarketing destinés aux analyses de marché et aux opérations de segmentations démographiques, géographiques, géodémographiques et comportementales à savoir constitution, traitement et exploitation de bases de données sur les consommateurs ; services d'abonnement de journaux pour les tiers, abonnement à tous supports d'informations, de texte, de sons et/ou d'images et notamment abonnements de journaux et de revues, relations publiques, organisation d'évènements ou d'exposition à buts commerciaux et publicitaires, marchandisage ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, régie publicitaire ; Affaires financières, émission de chèques de voyages et lettres de crédit. Télécommunication, communication et transmission par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques, téléphoniques ; transmission et diffusion de messages, d'images, d'informations assistée par ordinateurs et par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; services d'affichage électronique, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; transmission de télécopies, location d'appareils pour la transmission de message, messagerie électronique, information en matière de télécommunication, services de telex, de téléscription, et de vidéographie, services de transmission de données en ligne et en mode autonome, services de télétraitement, de téléinformatique et de télématique, services de messagerie électronique par le réseau internet ; réception et transmission d'informations, de messages, de musiques et d'images assistées par ordinateur ; agence de presse et d'informations Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution de journaux, distribution d'eau et d'électricité, location d'automobiles, réservation de places de voyages, organisation de voyages. Divertissement, informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation, services de loisirs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, services de jeux interactifs à partir d'un serveur téléphonique ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général, services d'enseignement, de formation, d'éducation et de divertissement à distance ou par correspondance, édition et publication de textes, de livres, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques ; publication électronique de livres et de préiodiques en ligne, micro-édition ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques ; production, montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, production et location de films, de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; organisation de concours et de jeux en tous genres et notamment en matière de divertissement et d'éducation, organisation de loteries, organisation de spectacles, organisation de compétition sportives, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de reproduction des sons et des images. Programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs, location de logiciels ou de programmes informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; élaboration, conception, réalisation, mise à jour de logiciels et programmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projet techniques, consultations en matière d'ordinateurs et d'informatique, contrôle de qualité ; dessin industriel ; concession de licence de propriétés intellectuelles ; recherche technique, technologique et informatique ; élaboration, conception, réalisation et validation de systèmes d'information et de systèmes informatiques, génie électronique, génie informatique, génie programmation et logiciel, services d'ingéniérie, systèmes d'ingéniérie d'affaires et d'analyse de trafic ; programmation, entretien, stockage et mise à jour de données, banques de données et bases de données ; services d'assistance, de maintenance et de conseils techniques concernant les données démographiques et comportementales des consommateurs pour le marketing direct, systèmes géodémographiques et de segmentation destinés aux analyses de marché et au marketing ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) , conversion de documents et de données d'un support physique vers un support électronique et/ou informatique ; création et entretien de sites web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites web) ; services de dessinateurs pour emballages ; services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.