Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANOGRAT
THE VALUE SYSTEM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3150208
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012
DANOGRAT de THE VALUE SYSTEM

Présentation de la marque DANOGRAT

Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) THE VALUE SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANOGRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THE VALUE SYSTEM domicilié(e) 26, rue Armengaud,92210 Saint-Cloud - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 144 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas de Lattre THE VALUE SYSTEM domicilié(e) 26, rue Armengaud,92210 Saint-Cloud - 92210 - France.

La marque DANOGRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANOGRAT est expirée depuis le 26 février 2012.

THE VALUE SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : NUTRI COACH Nutri Coach , VERY MOBILE PERSONVMP , MARKETING WORKSHOP , MOBILITY PASS , CUMULO COUPON Cumulo Coupon , 3F - France Football Fichier , PROACTIV'DATA AUTO Proactiv'Data AUTO , VIRAL SPEED SYSTEM Viral Speed System , WELCOME MARKETING Welcome Marketing , PROACTIV'DATA IMMOBILIER Proactiv'Data Immobilier


THE VALUE SYSTEM Société Anonyme - 26, rue Armengaud,92210 Saint-Cloud - 92210 - France - SIREN 430144949


Thomas de Lattre THE VALUE SYSTEM - 26, rue Armengaud,92210 Saint-Cloud - 92210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Supports d'enregistrement magnétiques, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, systèmes d'enregistrement, appareils de mesure et de contrôle électronique, lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues Papier, carton, produits pour l'imprimerie, articles de reliure, photographies, papeterie, adhésifs pour papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Jeux et jouets, jeux de hasard et jeux concours, bulletins de jeux, reçus de jeux œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits Publicité, publicité par correspondance, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , location d'espaces publicitaires, agence de publicité, agence d'informations commerciales, études de marché, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, conseils, informations et renseignements d'affaires, comptabilité et gestion de fichiers informatiques Conseils, informations et renseignements d'affaires, informations en matière de communication Communication par terminaux d'ordinateurs, transmissions de messages, d'images assistées par ordinateur, messagerie electronique, communication téléphoniques Programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.