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Marques déposées par THE UNIVERSITY OF TORONTO INNOVATIONS FOUNDATION
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HAL-1843
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAL-1843
THE UNIVERSITY OF TORONTO INNOVATIONS FOUNDATION, (société canadienne)

Numéro de dépôt :
93463541
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2013

Présentation de la marque HAL-1843

Déposée le 9 avril 1993 par THE UNIVERSITY OF TORONTO INNOVATIONS FOUNDATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAL-1843 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est THE UNIVERSITY OF TORONTO INNOVATIONS FOUNDATION, (société canadienne) domicilié(e) 525 Université Av. Suite 925, TORONTO, ONTARIO M5G 2L3,CANADA (dossier no 2239183) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2239183) - 75340 - France.

La marque HAL-1843 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAL-1843 est expirée depuis le 9 avril 2013.


THE UNIVERSITY OF TORONTO INNOVATIONS FOUNDATION, (société canadienne) - 525 Université Av. Suite 925, TORONTO, ONTARIO M5G 2L3,CANADA (dossier no 2239183) - Canada


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2239183) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239183 - Publication au BOPI 2003-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Services de recherches et de développement relatifs aux examens, à l'élevage et la reproduction et à la vente des animaux; services de surveillance du contrôle de qualité relatifs aux examens, à l'élevage et la reproduction et à la vente des animaux pour les tiers; services relatifs aux examens, à l'élevage et la reproduction et à la vente des animaux; services de développement de produits relatifs aux examens, à l'élevage et la reproduction et à la vente des animaux;services de laboratoire et d'analyses relatifs aux examens, à l'élevage et la reproduction et à la vente des animaux