Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADA
THE UNITED STATES DEPARTMENT OF DEFENSE INTELLECTUAL PROPERTY DIVISION OFFICE OF THE JUDGE ADVOCATE GENERAL DEPARTMENT OF THE ARMY WASHINGTON D.C. 20310 (ETATS-UNIS D'AMERIQUE).

Numéro de dépôt :
1153651
Date de dépôt :
11/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ADA

Déposée le 11 juin 1980 par THE UNITED STATES DEPARTMENT OF DEFENSE INTELLECTUAL PROPERTY DIVISION OFFICE OF THE JUDGE ADVOCATE GENERAL DEPARTMENT OF THE ARMY WASHINGTON D.C. 20310 (ETATS-UNIS D'AMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE UNITED STATES DEPARTMENT OF DEFENSE INTELLECTUAL PROPERTY DIVISION OFFICE OF THE JUDGE ADVOCATE GENERAL DEPARTMENT OF THE ARMY WASHINGTON D.C. 20310 (ETATS-UNIS D'AMERIQUE). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque ADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ADA est expirée depuis le 11 juin 1990.


THE UNITED STATES DEPARTMENT OF DEFENSE INTELLECTUAL PROPERTY DIVISION OFFICE OF THE JUDGE ADVOCATE GENERAL DEPARTMENT OF THE ARMY WASHINGTON D.C. 20310 (ETATS-UNIS D'AMERIQUE). - États-Unis


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.), PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS. LIVRES, IMPRIMES ET BROCHURES CONTENANT DESINSTRUCTIONS CONCERNANT LES PROGRAMMES D'ORDINATEURS.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.