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Marques déposées par la société étrangère THE TORO COMPANY
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WHEEL HORSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

WHEEL HORSE
THE TORO COMPANY Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1335794
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015

Présentation de la marque WHEEL HORSE

Déposée le 20 décembre 1985 par la société étrangère THE TORO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WHEEL HORSE »

Le déposant est la société étrangère THE TORO COMPANY domicilié(e) 8111 Lyndale Avenue South Bloomington,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2302165) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2302165) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WHEEL HORSE est expirée depuis le 20 décembre 2015.

THE TORO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRECISION , TURF GUARDIAN , SUPER PRO , TITAN , LAWN-BOY , HOVERPRO , VISION , TORO , TORO


THE TORO COMPANY Société de droit américain - 8111 Lyndale Avenue South Bloomington,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2302165) - États-Unis


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2302165) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2005 n°2302165 - Publication au BOPI 2005-12-05

Renouvellement sans limitation n°2058780 - Publication au BOPI 1996-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 1 août 1991 - Transmission de propriété n°55156 - Publication au BOPI 1991-08-01

Tracteurs et dispositifs tracteurs d'accessoires, et accessoires tractés pour la culture, et le jardinage, entre autres : charrues, cultivateurs herses, semoirs, faucheuses, tondeuses à gazon, chasse-neige.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.