Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLESET
The Toro Company, société constituée selon les lois de l'Etat du Minnesota

Numéro de dépôt :
3172227
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
03/07/2012
SIMPLESET de The Toro Company

Présentation de la marque SIMPLESET

Déposée le 3 juillet 2002 par la société The Toro Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « SIMPLESET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société The Toro Company domicilié(e) ayant son siège social 8111 Lyndal Avenue South, Bloomington, Minnesota 55420,Etats Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 4127,31030 Toulouse Cedex 4 - 31030 - France.

La marque SIMPLESET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLESET est expirée depuis le 3 juillet 2012.

The Toro Company a également déposé les autres marques suivantes : WHEEL HORSE , (Marque figurative) , PRECISION , TURF GUARDIAN , SUPER PRO , TITAN , LAWN-BOY , HOVERPRO , VISION , TORO


The Toro Company, société constituée selon les lois de l'Etat du Minnesota - ayant son siège social 8111 Lyndal Avenue South, Bloomington, Minnesota 55420,Etats Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet Morelle & Bardou - BP 4127,31030 Toulouse Cedex 4 - 31030 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

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