The Toro Company, société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1714201
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
Présentation de la marque RECYCLER
Déposée le 24 décembre 1991 par la société The Toro Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RECYCLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société The Toro Company domicilié(e) 8111 Lyndal Avenue South, Minneapolis, MINNESOTA 55420 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque RECYCLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Toro Company, société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 8111 Lyndal Avenue South, Minneapolis, MINNESOTA 55420 - États-Unis
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212838 - Publication au BOPI 2001-12-20
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2011 n°2486613 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-13
Appareils pour l'entretien et la tonte des pelouses, en particulier les tondeuses à gazon, y compris pièces détachées desdits appareils et tondeuses. Appareils pour l'entretien des pelouses, notamment les tondeuses-tracteurs pour pelouses, tondeuses auto-tractées à fil ou à lames, tondeuses à moteur, y compris pièces détachées desdits appareils et tondeuses
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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