Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMEA
THE TIME FACTORY SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3114780
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2011

Présentation de la marque NOMEA

Déposée le 1 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE TIME FACTORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THE TIME FACTORY domicilié(e) SIEGE : 26 RUE DE SAINT QUENTIN, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 148 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LEO MAIO AVOCAT - France.

La marque NOMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMEA est expirée depuis le 1 août 2011.

THE TIME FACTORY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DIAMANT ROUGE PARIS , INFRARED SWISS EXTREME TIMING , FREE FALL , TYP'COOL , PIMENT , M.H.F MANUFACTURE HORLOGERE DE FRANCE , THE TIME FACTORY , NURSEWATCH , CHRONOLOGIA


THE TIME FACTORY SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SIEGE : 26 RUE DE SAINT QUENTIN, 75010 PARIS - France - SIREN 391148863


Maître LEO MAIO AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques.