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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE TEA CONCEPT TTCsociété par action simplifiée
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Vert Celadon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vert Celadon
THE TEA CONCEPT S.A.S. TTC SAS société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3588632
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2018
Vert Celadon de THE TEA CONCEPT TTCsociété par action simplifiée

Présentation de la marque Vert Celadon

Déposée le 16 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THE TEA CONCEPT TTCsociété par action simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vert Celadon »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THE TEA CONCEPT TTCsociété par action simplifiée domicilié(e) 73 rue Sainte Anne,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 407 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert Celadon est expirée depuis le 16 juillet 2018.


THE TEA CONCEPT S.A.S. TTC SAS société par action simplifiée - 73 rue Sainte Anne,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 339407579


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508480 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643463 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Tisanes.

Gelées, confitures.

Thé, biscuiterie, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.