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Marques déposées par la société étrangère The Swatch Group Management Services AG
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BALMAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BALMAIN
The Swatch Group Management Services AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1560170
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2029
BALMAIN de The Swatch Group Management Services AG

Présentation de la marque BALMAIN

Déposée le 15 novembre 1989 par la société étrangère The Swatch Group Management Services AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère The Swatch Group Management Services AG domicilié(e) 6 Seevorstadt - 2502 - BIEL / BIENNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de Marcellus & Disser, Disser Juliette domicilié(e) 17 RUE Cadet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BALMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BALMAIN arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.


The Swatch Group Management Services AG, Société de droit suisse - 6 Seevorstadt - 2502 - BIEL / BIENNE - Suisse


de Marcellus & Disser, Disser Juliette - 17 RUE Cadet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 16 janvier 1992 - GAGE CONSTITUE n°63171 - Publication au BOPI 1992-01-16

Renouvellement avec limitation n°2156230 - Publication au BOPI 1999-50

Renouvellement avec limitation le 24 septembre 1999 n°2153608 - Publication au BOPI 1999-09-24

Inscription le 9 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290063 - Publication au BOPI 1999-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 22 avril 1994 - Concession de licence n°171764 - Publication au BOPI 1994-04-22

Inscription le 3 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195503 - Publication au BOPI 1996-01-03

Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE RADIE n°163440 - Publication au BOPI 1993-09-23

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410355 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16

Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2009 n°2419457 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-09-30

Inscription le 26 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663969 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-26

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720567 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Inscription le 7 novembre 2019 - Erratum n°772191 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Errata sur les inscriptions - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726638 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26

Horlogerie et autres instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.