Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURBILLON
THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES A.G., Société par actions de droit suisse

Numéro de dépôt :
97711044
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2027

Présentation de la marque TOURBILLON

Déposée le 24 décembre 1997 par la société THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la société THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES A.G domicilié(e) SEEVORSTADT 6 - 2502 - BIEL / BIENNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de Marcellus & Disser, Mme Disser Juliette domicilié(e) 17 RUE Cadet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURBILLON arrivera à expiration en date du 24 décembre 2027.

THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES A.G a également déposé les autres marques suivantes : PB


THE SWATCH GROUP MANAGEMENT SERVICES A.G., Société par actions de droit suisse - SEEVORSTADT 6 - 2502 - BIEL / BIENNE - Suisse


de Marcellus & Disser, Mme Disser Juliette - 17 RUE Cadet - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358618 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326997 - Publication au BOPI 2001-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659238 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14

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