THE STATIONERY OFFICE LIMITED Une société de droit britannique
Numéro de dépôt :
94524244
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014
Présentation de la marque BANNER
Déposée le 9 juin 1994 par la société étrangère THE STATIONERY OFFICE LIMITED Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la société étrangère THE STATIONERY OFFICE LIMITED Une domicilié(e) ST. CRISPINS, DUKE STREET NORWICH NR3 1PD,ROYAUME-UNI (dossier no 2265865) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2265865) - 75009 - France.
La marque BANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANNER est expirée depuis le 9 juin 2014.
THE STATIONERY OFFICE LIMITED Une société de droit britannique - ST. CRISPINS, DUKE STREET NORWICH NR3 1PD,ROYAUME-UNI (dossier no 2265865) - Royaume-Uni
GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2265865) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256775 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418868 - Publication au BOPI 2005-09-28
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265865 - Publication au BOPI 2004-05-28
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Ordinateurs, logiciels et matériel pour ordinateurs, appareils et instruments destinés à être utilisés dans la réception, le traitement, la transmission, le stockage, le relais, l'entrée ou la sortie de données; appareils pour enregistrer, transmettre ou reproduire des sons ou des images; photocopieurs, télécopieurs, calculatrices, machines à dicter, imprimantes; appareils et instruments de télécommunication.Papeterie, carton, papier, articles en papier (à savoir chemises, dossiers, tableaux, cartes), imprimés, publications, catalogues, brochures, livres, albums, calendriers, agendas, cartes géographiques, machines à écrire, planches à dessin et instruments de dessin, machines à affranchir, déchiqueteuses de papier, lithographies, massicots; articles de bureau à savoir instruments pour écrire, encre, agrafes, trombones, agrafeuses, gommes, rubans de machines à écrire et rubans adhésifs pour papeterie.Meubles, meubles de bureau et leurs éléments, miroirs, cadres de tableaux, armoires, chariots, étagères, casiers, présentoirs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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