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Marques déposées par la société THE STANLEY WORKS société américaine constituée sous les lois du Connecticut
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CONTRACTOR GRADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRACTOR GRADE
THE STANLEY WORKS société américaine constituée sous les lois du Connecticut

Numéro de dépôt :
96656558
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque CONTRACTOR GRADE

Déposée le 20 décembre 1996 par la société THE STANLEY WORKS société américaine constituée sous les lois du Connecticut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRACTOR GRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société THE STANLEY WORKS société américaine constituée sous les lois du Connecticut domicilié(e) 1000 Stanley Drive NEW BRITAIN, Connecticut 06050 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CONTRACTOR GRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRACTOR GRADE est expirée depuis le 20 décembre 2006.

THE STANLEY WORKS société américaine constituée sous les lois du Connecticut a également déposé les autres marques suivantes : AUTO-SOLER , STANLEY , THREDLOK


THE STANLEY WORKS société américaine constituée sous les lois du Connecticut - 1000 Stanley Drive NEW BRITAIN, Connecticut 06050 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

- outils et instruments entrainés manuellement. - appareils et instruments de mesure et d'alignement. - sacs, ceintures, seaux, sacoches pour outils en cuir ou imitation du cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.