Déposée le 28 mars 1996 par The Smiley Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SMILEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est The Smiley Company, SPRL domicilié(e) 16b rue des trois arbres - 1180 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Smileyworld LImited, M. Loufrani Nicolas, LM 13.0G domicilié(e) 11/13 Weston Street, SE1 3ER LONDON - Royaume-Uni.
La marque SMILEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Smiley Company, SPRL - 16b rue des trois arbres - 1180 - BRUXELLES - Belgique
Smileyworld LImited, M. Loufrani Nicolas, LM 13.0G - 11/13 Weston Street, SE1 3ER LONDON - Royaume-Uni
Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283559 - Publication au BOPI 1999-08-24
Renouvellement sans limitation n°2310906 - Publication au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309631 - Publication au BOPI 2006-03-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584033 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2015 n°2605363 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-23
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666932 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Vêtements (habillement), vêtements de sports (autres que la plongée), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, casquettes.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Services d'assistance et de consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, élaboration et conception de logiciels, services d'hébergement de bases de données rendus par un serveur, location de temps d'accès à un centre serveur bases de données, conseils en matière de choix et de mise en uvre de matériel informatique, création (conception) d'images, de sons ou de mots, services de graphisme, conception de jeux; étude et conseils techniques en système d'information, de communication, d'informatique et de télématique
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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