SMILE
Présentation de la marque SMILE
Déposée le 22 février 1991 par THE SMILEY COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMILE est expirée depuis le 22 février 2021.
THE SMILEY COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 16 février 2011 n°2463248 - Publication au BOPI 2011-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Renouvellement sans limitation le 2 février 2001 n°2191748 - Publication au BOPI 2001-02-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Inscription le 4 août 1993 - SAISIE NOTIFIEE n°161688 - Publication au BOPI 1993-08-04
Inscription le 1 juin 2005 - Mainlevée de saisie n°413271 - Publication au BOPI 2005-06-01
Inscription le 18 août 1999 - Changement d'adresse n°283264 - Publication au BOPI 1999-08-18
Inscription le 25 octobre 1999 - Concession de licence n°287652 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 29 octobre 2001 - Concession de licence n°333905 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 16 juin 2004 - Saisie notifiée n°394599 - Publication au BOPI 2004-06-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27
Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550733 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2011 n°2475376 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-07-08
Inscription le 10 novembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°561685 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10