Déposée le 26 août 2005 par The Smiley Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est The Smiley Company, SPRL domicilié(e) 16B Rue des trois arbres - 1180 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SmileyWorld domicilié(e) Suite LM 13.2.2, 11-13 Weston street, SE1 3ER LONDON - Royaume-Uni.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377067.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Smiley Company, SPRL - 16B Rue des trois arbres - 1180 - BRUXELLES - Belgique
SmileyWorld - Suite LM 13.2.2, 11-13 Weston street, SE1 3ER LONDON - Royaume-Uni
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584033 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584543 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-17
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, boîtes, étuis et coffrets en métaux précieux, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), cadrans solaires, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chaînes (bijouterie), ornements de chapeaux (en métaux précieux), chronographes (montres), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, récipients pour la cuisine et le ménage, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, épingles (bijouterie), horloges, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, montres, bracelets de montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), parures (bijouterie), pendules (horlogerie), porte-serviettes en métaux précieux, réveille-matin, services (vaisselle) en métaux précieux, urnes en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), abreuvoirs, récipients calorifuges pour les aliments, bacs de propreté pour animaux, instruments d'arrosage, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, balais, blaireaux à barbe, bâtonnets pour cocktails, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bidons (gourdes), chopes à bière, bocaux, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bouilloires non électriques, bouteilles, ouvre-bouteilles, brocs, brosses à dents, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) (non en métaux précieux), services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, porte-cartes de menus, casseroles, peaux chamoisées pour le nettoyage, chausse-pieds, formes pour chaussures (embauchoirs, tendeurs), coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, couvercles de plats, couvercles de pots, cristaux (verrerie), cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), batteries de cuisine, moules de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, cure-dents, planches à découper pour la cuisine, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savons, enseignes en porcelaine ou en verre, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons (chiffons) pour épousseter, faïence, filtres pour le ménage, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, seaux à glace, glacières portatives, non électriques, moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux, gourdes, pièges à insectes, pinces à linge, ramasse-miettes, moules (ustensiles de cuisine), nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), distributeurs de savon, serviettes en papier et de papier hygiénique, vaporisateurs à parfum, planches à repasser, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-couteaux pour la table, poteries, poubelles, poubelles de table, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, sacs isothermes, services (vaisselle) non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, tirelires non métalliques, torchons (chiffons) de nettoyage, urnes non en métaux précieux, verres (récipients). Tissus pour la lingerie, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, toiles cirées (nappes), serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux (non en papier), étiquettes en tissu, fanions (non en papier), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), housses de protection pour meubles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table (non en papier), stores en matières textiles.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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