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Marques déposées par The Smiley Company SPRL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
The Smiley Company SPRL, SPRL

Numéro de dépôt :
3253460
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2023
Marque figurative de The Smiley Company SPRL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 octobre 2003 par The Smiley Company SPRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est The Smiley Company SPRL, SPRL domicilié(e) 16 rue des trois arbres - 1180 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Smileyworld Limited domicilié(e) The Leathermarket, Unit 13.2.2, 11-13 Weston street, SE1 3ER LONDON - Royaume-Uni.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253460.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 2023.

The Smiley Company SPRL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SMILEY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , HAPPY MOBILE , , HAPPY SPORTS


The Smiley Company SPRL, SPRL - 16 rue des trois arbres - 1180 - BRUXELLES - Belgique


Smileyworld Limited - The Leathermarket, Unit 13.2.2, 11-13 Weston street, SE1 3ER LONDON - Royaume-Uni


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584033 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2013 n°2542342 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, levure, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, flocons de céréales séchées, chocolat, condiments, décorations comestibles pour gâteaux, mets à base de farine, gelées royale pour l'alimentation humaine, (non à usage médical), gommes à mher, non à usage médical, infusions non médicinales, miel, sandwiches, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales.