Déposée le 11 juin 2003 par The Smiley Company SPRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est The Smiley Company SPRL, SPRL domicilié(e) - 1180 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Smileyworld Ltd domicilié(e) The Leathermarket Unit 13.2.2, 11-13 Weston street, SE1 3ER LONDON - Royaume-Uni.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230097.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Smiley Company SPRL, SPRL - 1180 - BRUXELLES - Belgique
Smileyworld Ltd - The Leathermarket Unit 13.2.2, 11-13 Weston street, SE1 3ER LONDON - Royaume-Uni
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584033 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2013 n°2537650 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-06-07
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, ceintures abdominales, corsets abdominaux, matelas pour l'accouchement, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, instruments électriques pour l'acupuncture, coussins à air à usage médical, matelas à air à usage médical, oreillers à air à usage médical, alaises, appareils pour l'allaitement, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang, appareils d'anesthésie, masques anesthésiques, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, attelles (chirurgie), bandages élastiques, bandages plâtrés, bas pour les varices, béquilles pour infirmes, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, brancards pour malades, ceintures médicales, chaussures orthopédiques, civières, contraceptifs non chimiques, appareils médicaux pour exercices corporels, coupe-cors, couveuses pour bébés, gants de crin pour massages, cure-oreilles, appareils pour massages esthétiques, fauteuils à usage médical ou dentaire, gants pour massages, inhalateurs, tire-lait, masques utilisés par le personnel médical, appareils de massage, cuillers pour médicaments, mobilier spécial à usage médical, appareils d'orthodontie, pilulaires, préservatifs, prothèses, seins artificiels, semelles orthopédiques, sucettes (tétines), appareils pour le traitement de la surdité, appareils pour la mesure de la tension artérielle, thermomètres à usage médical, vêtements spéciaux pour salles d'opération, vibromasseurs.
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