THE SMILEY COMPANY SPRL, société dûment organisée et existant selon la loi belge
Numéro de dépôt :
3940547
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
07/07/2021
Présentation de la marque HAPPY MOBILE
Déposée le 7 juillet 2011 par la société THE SMILEY COMPANY SPRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « HAPPY MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est la société THE SMILEY COMPANY SPRL domicilié(e) 16 rue des Trois Arbres - 1180 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque HAPPY MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE SMILEY COMPANY SPRL, société dûment organisée et existant selon la loi belge - 16 rue des Trois Arbres - 1180 - BRUXELLES - Belgique
Cabinet MARCHAIS - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, boîtes, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Télécommunications.
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