Déposée le 12 septembre 1977 par THE SINGER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SUPREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE SINGER COMPANY domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) 30 Rockefeller Plaza, NEW YORK, Etat de New York 10020, (U.S.A.). - États-Unis.
La marque SUPREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE SINGER COMPANY - (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) 30 Rockefeller Plaza, NEW YORK, Etat de New York 10020, (U.S.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015
Tricoteuses, roues (disques) à dessins pour tricoteuses, machines à tramer à cam es, platines pour tricoteuses, coupeuses à cisailles pour tricoteuses, pièces détachées et accessoires pour tricoteuses, moteurs électriques, commandes électroniques, entraïnements électromécaniques, transmetteurs électriques, commandes pour moteurs électriques, contacteurs électriques, boïtiers contacteurs, couvercles de contacteurs, boïtes de racordement, transformateurs, rhéostats, machines électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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