Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERRITT
THE SINGER COMPANY

Numéro de dépôt :
1114978
Date de dépôt :
30/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MERRITT

Déposée le 30 novembre 1979 par THE SINGER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MERRITT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SINGER COMPANY domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) 30 Rockefeller Plaza, NEW YORK, Etat de New York 10020 (U.S.A.) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX. - France.

La marque MERRITT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MERRITT est expirée depuis le 30 novembre 1989.

THE SINGER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SUPREME , (Marque figurative) , CAPRI , S , SINGER , S , PANORAMIC , SINGER , SINGER CE QU IL Y A DE MIEUX , CAPRI


THE SINGER COMPANY - (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey) 30 Rockefeller Plaza, NEW YORK, Etat de New York 10020 (U.S.A.) - États-Unis


LE CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription - Changement de denomination n°41414 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41413 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°122424 - Publication au BOPI

Machines à coudre, moteurs électriques et équipements de régulation pour ces moteurs, appareils ménagers électriques (réfrigérateurs, machines à laver, machines à laver la vaisselle, cireuses, aspirateurs et appareils similaires), appareils de congélation commerciaux et ménagers, ventilateurs électriques et parties constituantes, petits ustensiles à usage domestique et culinaire, appareils de télévision et de radio, appareils d'enregistrement à bandes, électrophones et platines, appareils photographiques de toutes sortes, appareils cinématographiques, machines à calculer, machines à écrire et autres machines de bureau, appareils de chauffage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.