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Marques déposées par The Singer Company
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DECORAMIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORAMIC
The Singer Company

Numéro de dépôt :
964726
Date de dépôt :
20/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DECORAMIC

Déposée le 20 août 1976 par The Singer Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DECORAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est The Singer Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey), 30 Rockefeller Plaza, New York 10020, New York (E.U.A.). - États-Unis.

La marque DECORAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DECORAMIC est expirée depuis le 20 août 1986.

The Singer Company a également déposé les autres marques suivantes : SUPREME , (Marque figurative) , CAPRI , S , SINGER , S , PANORAMIC , SINGER , SINGER CE QU IL Y A DE MIEUX , CAPRI


The Singer Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey), 30 Rockefeller Plaza, New York 10020, New York (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Machines à coudre, leurs pièces détachées et accessoires;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.