Déposée le 20 août 1976 par The Singer Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CORVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est The Singer Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey), 30 Rockefeller Plaza, New York 10020, New York (E.U.A.). - États-Unis.
La marque CORVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Singer Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey), 30 Rockefeller Plaza, New York 10020, New York (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Changement d'adresse n°122424 - Publication au BOPI 1977-529
Machines à coudre, leurs pièces détachées et accessoires;installations d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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