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Marques déposées par The Singer Company
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15 K
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

15 K
The Singer Company

Numéro de dépôt :
947502
Date de dépôt :
25/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 15 K

Déposée le 25 février 1976 par The Singer Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 15 K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est The Singer Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey), 30, Rockefeller Plaza, New York, Etat de New York 10020 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque 15 K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque 15 K est expirée depuis le 25 février 1986.

The Singer Company a également déposé les autres marques suivantes : SUPREME , (Marque figurative) , CAPRI , S , SINGER , S , PANORAMIC , SINGER , SINGER CE QU IL Y A DE MIEUX , CAPRI


The Singer Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey), 30, Rockefeller Plaza, New York, Etat de New York 10020 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Machines à coudre, organes de machines à coudre et accessoires pour machines à coudre;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;