15 K
Présentation de la marque 15 K
Déposée le 5 février 1986 par THE SINGER COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 15 K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 15 K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 15 K est expirée depuis le 5 février 1996.
THE SINGER COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de New Jersey a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163292 - Publication au BOPI 1993-09-21
Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163291 - Publication au BOPI 1993-09-21
Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163290 - Publication au BOPI 1993-09-21
Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163289 - Publication au BOPI 1993-09-21