Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAPOCLEAN
THE SINGER COMPANY N.V.

Numéro de dépôt :
1244342
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003
VAPOCLEAN de THE SINGER COMPANY N.V

Présentation de la marque VAPOCLEAN

Déposée le 2 septembre 1983 par THE SINGER COMPANY N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAPOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SINGER COMPANY N.V., domicilié(e) Kaya Flamboyan 9 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2022714) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2022714) - France.

La marque VAPOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAPOCLEAN est expirée depuis le 2 septembre 2003.

THE SINGER COMPANY N.V a également déposé les autres marques suivantes : CUISI MAGIC , TINY TAILOR , SUPER AS , SELECTROMAILLE , SIMANCO , DURATEC


THE SINGER COMPANY N.V. - Kaya Flamboyan 9 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2022714) - XX


CABINET LAVOIX - (dossier no 2022714) - France


Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234350 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Renouvellement sans limitation le 31 août 1993 n°2022714 - Publication au BOPI 1993-08-31

Inscription - Transmission de propriété n°5112 - Publication au BOPI

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157523 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53289 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53290 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 11 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60079 - Publication au BOPI 1992-02-11

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64353 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646652 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Vaporisateurs de vapeur adaptables sur des appareils de nettoyage du sol.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.