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Marques déposées par THE SINGER COMPANY N.V
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TINY TAILOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TINY TAILOR
THE SINGER COMPANY N.V., (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises)

Numéro de dépôt :
92444513
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012

Présentation de la marque TINY TAILOR

Déposée le 3 décembre 1992 par THE SINGER COMPANY N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TINY TAILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 23 septembre 2024.

Le déposant est THE SINGER COMPANY N.V., (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises) domicilié(e) Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14 CURACAO,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2231200) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2231200) - 75441 - France.

La marque TINY TAILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TINY TAILOR est expirée depuis le 3 décembre 2012.

THE SINGER COMPANY N.V a également déposé les autres marques suivantes : CUISI MAGIC , SUPER AS , SELECTROMAILLE , SIMANCO , DURATEC , VAPOCLEAN


THE SINGER COMPANY N.V., (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises) - Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14 CURACAO,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2231200) - XX


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2231200) - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2002 n°2231200 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 25 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°155453 - Publication au BOPI 1993-02-25

Publication - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416904 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24

Republication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Machines à coudre et leurs parties constitutives