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Marques déposées par THE SINGER COMPANY N.V
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SUPER AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER AS
THE SINGER COMPANY N.V.

Numéro de dépôt :
1260054
Date de dépôt :
08/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2004
SUPER AS de THE SINGER COMPANY N.V

Présentation de la marque SUPER AS

Déposée le 8 février 1984 par THE SINGER COMPANY N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SINGER COMPANY N.V., domicilié(e) Kaya Flamboyan 9 CURACAO (Antilles Néerlandaises) ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2028193) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2028193) - France.

La marque SUPER AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPER AS est expirée depuis le 8 février 2004.

THE SINGER COMPANY N.V a également déposé les autres marques suivantes : CUISI MAGIC , TINY TAILOR , SELECTROMAILLE , SIMANCO , DURATEC , VAPOCLEAN


THE SINGER COMPANY N.V. - Kaya Flamboyan 9 CURACAO (Antilles Néerlandaises) ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2028193) - XX


CABINET LAVOIX - (dossier no 2028193) - France


Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234350 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1994 n°2028193 - Publication au BOPI 1994-01-14

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163292 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription - Changement de denomination n°32637 - Publication au BOPI

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 11 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60079 - Publication au BOPI 1992-02-11

Inscription - Transmission de propriété n°32636 - Publication au BOPI

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