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Marques déposées par THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises
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SAMBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMBA
THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises)

Numéro de dépôt :
1288491
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2004

Présentation de la marque SAMBA

Déposée le 2 novembre 1984 par THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises), domicilié(e) Kaya Flamboyan 9 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2036346) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2036346) - France.

La marque SAMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMBA est expirée depuis le 2 novembre 2004.

THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises a également déposé les autres marques suivantes : BUTTONMAGIC , CORVETTE , S THE SINGER COMPANY , MATCH-A-PATCH , COMPACT STEAM PRESS , TINY SERGER , SYMPHONIE , SERENADE , (Marque figurative)


THE SINGER COMPANY N.V. (société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises) - Kaya Flamboyan 9 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2036346) - XX


CABINET LAVOIX - (dossier no 2036346) - France


Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234350 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1994 n°2036346 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157523 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53290 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 11 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60079 - Publication au BOPI 1992-02-11

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64353 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53289 - Publication au BOPI 1991-05-02

Machines à coudre, leurs parties, pièces détachées et accessoires.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.