PANORAMIC
Présentation de la marque PANORAMIC
Déposée le 21 février 1989 par THE SINGER COMPANY N.V. (Société des Antilles Néerlandaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANORAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PANORAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANORAMIC est expirée depuis le 21 février 2009.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 20 août 1999 n°2151308 - Publication au BOPI 1999-08-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416904 - Publication au BOPI 2005-08-24
Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157523 - Publication au BOPI 1993-04-19
Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64353 - Publication au BOPI 1992-06-25
Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05
Inscription le 8 septembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°284144 - Publication au BOPI 1999-09-08
Inscription le 30 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°285769 - Publication au BOPI 1999-09-30
Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02