Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALVERT
Numéro de dépôt :
1383019
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1996
Présentation de la marque CALVERT
Déposée le 5 décembre 1986 par THE SEAGRAM COMPANY LTD. (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE SEAGRAM COMPANY LTD. (société canadienne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65813 - Publication au BOPI 1992-08-04