Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10 30
The Schrafft Candy Company

Numéro de dépôt :
939547
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 10 30

Déposée le 2 décembre 1975 par The Schrafft Candy Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 10 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est The Schrafft Candy Company domicilié(e) (société de droit américain), Sullivan Square, Boston, Etat de Massachusetts (E.U.A.). - États-Unis.

La marque 10 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque 10 30 est expirée depuis le 2 décembre 1985.

The Schrafft Candy Company a également déposé les autres marques suivantes : RAINBOW , ARC EN CIEL


The Schrafft Candy Company - (société de droit américain), Sullivan Square, Boston, Etat de Massachusetts (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.