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Marques déposées par THE SAVOY HOTEL PLC (Société britannique
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COMTE DE MORANCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE MORANCY
THE SAVOY HOTEL PLC (Société britannique)

Numéro de dépôt :
96642874
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque COMTE DE MORANCY

Déposée le 24 septembre 1996 par THE SAVOY HOTEL PLC (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTE DE MORANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est THE SAVOY HOTEL PLC (Société britannique), domicilié(e) 1 Savoy Hill - LONDON, WC2R OBP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque COMTE DE MORANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE MORANCY est expirée depuis le 24 septembre 2006.


THE SAVOY HOTEL PLC (Société britannique) - 1 Savoy Hill - LONDON, WC2R OBP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Vins, spiritueux et liqueurs