Déposée le 12 octobre 1979 par THE SANITAS COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SANITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE SANITAS COMPANY LIMITED domicilié(e) (société britannique), Sanitas House 15, Stockwell Green, LONDRES, S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque SANITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE SANITAS COMPANY LIMITED - (société britannique), Sanitas House 15, Stockwell Green, LONDRES, S.W. (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
CABINET PORTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017
Savons de toutes sortes, préparations pour la lessive, détergents, amidons (apprêts), dentifrices, produits de parfumerie et de beauté, préparations de toutes sortes pour la toilette.Bougies, huiles et graisses industrielles.Produits d'hygiène.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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